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semencesSemences paysannes
“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Mot-clé : droit des paysans sur les semences

2017

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2015

2014

2013

  • « Position du Réseau Semences paysannes sur la commercialisation des semences et la sante des plantes »

    Les auteurs présentent dans ce texte la position du Réseau Semences Paysannes concernant la réforme du droit européen en cours, dite Better regulation, en se focalisant sur les aspects commercialisation des semences et santé des plantes. Les ouvertures et enjeux de cette évolution pour les droits des paysans et les semences paysannes sont analysés.

    Kastler G. et Brac de la Perriere R., 30 novembre 2013

    [document du réseau]

  • Pour un secteur des semences diversifié et innovant.

    Note d’analyse N°5 - Commissariat général à la stratégie et à la prospective.

    30 octobre 2013

    [document extérieur]

  • « Du bien commun de l’humanité aux droits collectifs des agriculteurs »

    Cette analyse tente de tirer quelques enseignements des 40 dernières années d’interventions d’organisations de la société civile (OSC), puis d’organisations paysannes (OP), dans les enceintes internationales débattant de la gouvernance mondiale des semences. Ce débat se déroule d’abord concrètement dans les champs et vis-à-vis les lois nationales avant d’atteindre la scène internationale. Il est loin d’être terminé et reste toujours l’objet de vives controverses.

    Guy Kastler, 30 septembre 2013

    [document du réseau]

2012

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2010

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2006

2005

2004

  • LE CHAMP DU PAYSAN NE PEUT SE SOUMETTRE A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ISSUE DU LABORATOIRE

    LES PREMIERS LABORATOIRES DE RECHERCHE FURENT LES CHAMPS DES PAYSANS-LE DROIT A RESSEMER LE GRAIN RECOLTE ET A ECHANGER LES SEMENCES-EN SORTANT DU CHAMP, LA LOGIQUE DU LABORATOIRE SE SUBSTITUE AUX LOIS DU VIVANT-LE LABORATOIRE ELIMINE SON PRINCIPAL CONCURENT : LE PAYSAN-LE LABORATOIRE S’EMPARE DU CHAMP DU PAYSAN-PAS DE PROGRES SANS SUPPRESSION DU BREVET SUR LE VIVANT

    Guy Kastler, 27 février 2004

    [document du réseau]

2000

Date non précisée

  • ACCÈS AUX SEMENCES: UNE CONDITION DU DROIT À L’ALIMENTATION

    Une étude de l’impact des systèmes de protection des variétés végétales sur les droits humains

    Déclaration de Berne, Bread for the World – Protestant Development Service, Community Technology Development Trust (CTDT), Development Fund – Norway, Misereor, Searice, Third World Network, 2015-03620

    [document du réseau]

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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