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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Semences : les droits collectifs des paysans et des jardiniers et des communautés contre les droits de propriété intellectuelle

Guy Kastler, 5 janvier 2009

Résumé

Un bien commun peut-il avoir un propriétaire ? Existe-t-il une forme équitable de propriété intellectuelle du vivant ? Le Certificat d’Obtention Végétale en serait-il le modèle ? Les semences sont-elles un « patrimoine commun de l’humanité » ? Peut-on réduire la biodiversité à des catalogues ou la bio à des normes industrielles ?Devons-nous revendiquer des « semences libres » de toute entrave à leur commercialisation ? Le progrès scientifique est-il bon en soi, en dehors du cadre juridique qui le gouverne ? Ces questions traversent le mouvement social, souvent de manière passionnelle, sans avoir encore trouvé de réponses consensuelles. Le but de cet article est d’apporter une touche d’éclairage, depuis la France, pays « inventeur » du système semencier formel en passe de conquérir la planète.

à télécharger :

  • a009_droitsagric_kastler [ .pdf (160 Kio) ]

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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