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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l’état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l’apiculture, gemme - JO RF N° 111 du 14 mai 2014

Niveau juridique : France

M. Jean-Pierre Cuxac est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer en remplacement de M. Jean-Luc

Jagueneau.

www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000028931556

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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