semencessemencessemences
semencessemences
semencesSemences paysannes
“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa
Accueil > Réglementation > Veille juridique semence - Protection de la biodiversité

Rapport : Rio plus 20 : l’émergence d’un nouveau monde

Niveau juridique : France

RIO+20 : L’ÉMERGENCE D’UN NOUVEAU MONDE

 

INTRODUCTION

RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA COMMISSION

PREMIÈRE PARTIE - QUELS ENJEUX POUR RIO ?

* I. RIO+20 À LA CHARNIÈRE D’UN MONDE NOUVEAU

o A. DE 1992 À 2012 : LE MONDE A PROFONDÉMENT CHANGÉ

+ 1. D’un sommet de la Terre à l’autre

+ 2. Rio+20 : au-delà du bilan, un « instant » historique pour renouer avec « l’esprit de Rio »

o B. CRISES ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE, SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE : UNE MUTATION POLYMORPHE

+ 1. Face au risque de relégation des objectifs du développement durable derrière l’urgence de la crise économique et financière

+ 2. Un nouvel enjeu audacieux : construire maintenant l’économie du développement durable

* II. DE RIO À RIO : DES PAROLES AUX ACTES

o A. 20 ANS APRÈS LE SOMMET DE LA TERRE : UN BILAN QUASI-INEXISTANT ET DÉCEVANT

+ 1. Un bilan « sur pièces » délicat

+ 2. Echec majeur du changement de paradigme

+ 3. Une gouvernance environnementale balbutiante et fragmentée

o B. SI LA « RÉVOLUTION DES PENSÉES » À BIEN EU LIEU IL Y A VINGT ANS, IL EST TEMPS DE PASSER À L’ACTE

o C. LA CONFÉRENCE « RIO+20 » : QUEL FUTUR VOULONS-NOUS ?

+ 1. « The Future we want » : institutions du développement durable et économie verte

a) La nouvelle gouvernance mondiale du développement durable : plusieurs options envisagées

b) Économie verte contre développement durable ?

+ 2. L’organisation du sommet : quels espoirs ?

DEUXIÈME PARTIE - QUELLES PRÉCONISATIONS POUR RIO ? POUR UNE « RENAISSANCE » DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

* I. VERS UNE VRAIE RÉGULATION ENVIRONNEMENTALE

o A. LA QUESTION INSTITUTIONNELLE

+ 1. La réforme du PNUE : vers une agence spécialisée des Nations unies ?

+ 2. Conseil économique, social et environnemental des Nations unies ?

o B. LE CONCEPT « D’ÉCONOMIE VERTE » EN QUESTION

+ 1. Clarifier le concept d’économie verte

+ 2. Les ressources naturelles disponibles

a) Protection des terres agricoles et des océans

b) Sécurité d’approvisionnement alimentaire et sécurité sanitaire et droit à l’eau

+ 3. Vers une énergie durable

* II. FAIRE AVANCER LE DROIT DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

o A. L’EFFECTIVITÉ DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT : LA QUESTION DES INDICATEURS

+ 1. Au-delà des principes déclaratoires

+ 2. De la nécessité d’élaborer de nouveaux indicateurs

o B. LE PRINCIPE DE NON RÉGRESSION EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

o C. DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DROITS DE L’HOMME

+ 1. « Soutenabilité » de la croissance démographique

+ 2. Un statut pour les réfugiés environnementaux

* III. LES ACTEURS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE : DE L’ENCEINTE ONUSIENNE AUX TERRITOIRES

o A. LE RÔLE DES PARLEMENTS NATIONAUX ET DES INITIATIVES INTERPARLEMENTAIRES

o B. LA PLACE DE LA SOCIÉTÉ CIVILE : VERS UNE DÉMOCRATIE ENVIRONNEMENTALE

o C. FEMMES ET SOMMET DE LA TERRE

o D. ACTION SUR LES TERRITOIRES : PENSER GLOBAL, AGIR LOCAL

+ 1. Les territoires, maillon fort de la mise en oeuvre du développement durable

+ 2. Les territoires au coeur de la diffusion de la « culture du développement durable »

CONCLUSION

TRAVAUX DE LA COMMISSION

* I. AUDITION DE M. PASCAL LAMY, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OMC

* II. EXAMEN DU RAPPORT

ANNEXE 1 PERSONNES AUDITIONNÉES ET DÉPLACEMENTS

* I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL

* II. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION

* III. LISTE DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL

ANNEXE 2 PROCESSUS PRÉPARATOIRE À LA CONFÉRENCE DE RIO+20

ANNEXE 3 DÉCLARATION DE RIO SUR L’ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DE 1992

ANNEXE 4 RÉSOLUTION EUROPÉENNE SUR L’ÉLABORATION D’UNE POSITION COMMUNE DE L’UE DANS LA PERSPECTIVE DE RIO+20

www.senat.fr/rap/r11-545/r11-545.html

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
remonter en haut de la page
semences paysannes
semences paysannessemences paysannessemences paysannes