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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Décret no 2013-850 du 23 septembre 2013 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes » - JO RF N° 223 du 25 septembre 2013

Niveau juridique : France

Le cahier des charges de l’appellation d’origine " Oignon doux des Cévennes " est homologué, BO Min Agri N° 39 du 27 septembre 2013, à consulter à l’adresse suivante: agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/CDCOignonDouxDesCevennes_BO_cle04a8ce.pdf

Les éléments principaux concernant les semences se trouvent au point « V.1- Semences » du lien ci-dessus.

Lien vers le texte du décret Décret no 2013-850 du 23 septembre 2013

www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130925&numTexte=22&pageDebut=15974&pageFin=15974

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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