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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 5 août 2013 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2011 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées JORF n°0200 du 29 août 2013.

Niveau juridique : France

Par arrêté, Thierry MERCIER a été nommé au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, remplaçant M. DELEBECQ.

www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D9AB0486869277446C7EDF6D20BD0A77.tpdjo05v_2?cidTexte=JORFTEXT000027905524&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000027904794

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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