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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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FR : Arrêté du 27 novembre 2017 homologuant le règlement technique d’examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, JORF n°0281 du 2 décembre 2017

Niveau juridique : France

Arrêté du 27 novembre 2017 homologuant le règlement technique d’examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, JORF n°0281 du 2 décembre 2017

Le règlement technique est disponible ici

Lien vers l’arrêté ici

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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