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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 17 mars 2017 portant nomination au conseil permanent de l’Institut national de l’origine et de la qualité - JORF n°0067 du 19 mars 2017

Niveau juridique : France

  • A noter : sont nommés

5° En qualité de représentants du Comité national de l’agriculture biologique

M. Marion (Dominique).

M. Naslès (Olivier).

Mme Pelletier (Maria).

6° En qualité de représentants du conseil des agréments et contrôles

Mme Caillet (Marie-Madeleine).

M. Luquet (François).

Mme Vucher (Nathalie).

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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