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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Deux nominations de présidences de section au sein du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux

Niveau juridique : France

1) Arrêté du 19 janvier 2016 portant nomination d’une présidente de section du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux - JORF n°0022 du 27 janvier 2016

2) Arrêté du 19 janvier 2016 portant nomination d’un président de section du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux -JORF n°0022 du 27 janvier 2016

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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