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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Résolution sur le programme de travail de la Commission européenne pour l’année 2015 JO C 140 du 28.4.2015

Niveau juridique : Union européenne

Il traite notamment des Accords de Libre Echanges (points 37 à 40)

Lien : eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid=1430924632875&uri=CELEX:52015XR0074

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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