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“La préservation de la biodiversité
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Droits collectifs, droits des agriculteurs, savoir-faire paysans

La généralisation des droits de propriété intellectuelle, la disparition des variétés de pays cultivées,la spécialisation du métier de semencier ont peu à peu réduit les agriculteurs des pays développés au rang de « consommateur de semences ». L’émergence de nouvelles initiatives autour des semences et variétés paysannes, le plus souvent collectives, pose la question des droits collectifs des paysans. Ce dossier rassemble les réflexions en cours en Europe sur ce sujet, ainsi que des éléments du droit international sur cette question.

BIODIVERSITE : L’INDISPENSABLE RESPECT DES DROITS DES PAYSANS

Guy Kastler, 8 novembre 2007

[document du réseau]

« CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE » DE RIO

1992

[document extérieur]

Des échanges libres de semences paysannes, l’exemple suisse

Novembre 2004

Guy Kastler, Novembre 2004

[document du réseau]

DROITS COLLECTIFS, CONTROLE PRIVE ET DOMAINE PUBLIC

Atelier du forum Planète Diversité, mai 2008, Bonn

Guy Kastler, 30 mai 2008

[document du réseau]

État des lieux de la conservation et valorisation des espèces et variétés locales dans les régions italiennes

Avril 2005, Traduction de l’italien par BEDE

Ricardo Bocci, IAO, 29 septembre 2006

[document du réseau]

Etude préalable à la conservation des variétés anciennes végétales de Midi-Pyrénées

(légumes, céréales, variétés horticoles et ornementales)

Rapport final, décembre 2006, étude financée par le conseil régional de Midi-Pyrénées et réalisée en liaison avec le Conservatoire du patrimoine biologique régional., Conservatoire botanique pyrénéen, vallon du salut, BP 315, 65 203 Bagnères de Bigorre Cedex. Tel 05 62 95 85 30

[document extérieur]

Expériences positives du point de vue de la réalisation du droits des agriculteurs

Success Stories from the Realization of Farmers’ Rights

Juin 2008. A commander à Fridtjof Nansen Institute, Postboks 326 N-1326 Lysaker, Norway. Email: post@fni.no, Internet: www.fni.no, Fax: (47) 6711 1910, Phone: (47) 6711 1900

[document extérieur]

IG et marques : Outils en devenir ?

*CNRS – UMR 5145, (Eco-anthropologie et ethnobiologie), Ressources des terroirs – Cultures,, usages, sociétés, Alimentec – Rue H. de Boissieu, 01060 Bourg-en-Bresse cedex 9, France, laurence.berard@ethno-terroirs.cnrs.fr, philippe.marchenay@ethno-terroirs.cnrs.fr, www.ethno-terroirs.cnrs.fr

[document extérieur]

INTERACTIONS DU GENRE, DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE ET DES SAVOIRS LOCAUX AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE.

Manuel de formation.

FAO - Département du développement durable - 2005

[document extérieur]

La directive européenne 98/95/CE : une avancée législative européenne pour les semences paysannes ?

Intervention aux 1ères rencontres Semences Paysannes, février 2003

Guy Kastler, Hélène Zaharia, Février 2003

[document du réseau]

L’agriculteur gestionnaire et possible partenaire de la biodiversité

Intervention lors des assises « ENSEMBLE POUR LA BIODIVERSITÉ » , 15 NOVEMBRE 2006, SÉNAT

Nicolas Supiot, 8 février 2007

[document du réseau]

L’agriculture industrielle détruit la biodiversité et réchauffe la planète, L’agriculture paysanne renouvelle la biodiversité et refroidit la planète.

Guy Kastler, 30 mai 2008

[document du réseau]

La question des semences de Pomme de terre en Bolivie

Quelques éléments

[document extérieur]

Legislation Europeenne pour les variétés résultant de ces programmes de sélection participative

intervention colloque EcoPB sélection participative

Guy Kastler, 15 juin 2006

[document du réseau]

Les Réseaux Semences Paysannes en Europe et l’évolution des lois sur les semences

Auteurs: Riccardo Bocci, Istituto Agronomico per l’Oltremare, Florence, Italie ; Véronique Chable, SAD Paysage, INRA, F- 35000 Rennes, France, Mai 2007

[document extérieur]

Le TIRPAA: Biodiversité cultivée et droits des paysans

Guy Kastler, Morgan Ody, 8 novembre 2007

[document du réseau]

Le TIRPAA: Biodiversité cultivée et droits des paysans

Guy Kastler, Morgan Ody, 8 novembre 2007

[document du réseau]

LIBERONS LA BIODIVERSITE DANS LES FERMES ET LES JARDINS

Guy Kastler, 11 juillet 2007

[document du réseau]

Maintien, re-découverte et création de la diversité cultivée pour l’AB

Véronique Chable et Guy Kastler, Alter Agri n° 78, juillet/août 2006

[document extérieur]

Manifeste sur l’avenir des semences

Produit par la Commission Internationale sur l’Avenir de l’Alimentation et l’Agriculture. 2006 (existe en anglais, italien, espagnol), Auteur : ARSIA (Italie)

[document extérieur]

Nouvelles approches sur les droits des innovations collectives sur les ressources végétales

Auteurs : Salazar, R., N.P. Louwaars and L. Visser, 2005.

[document extérieur]

On achève bien la cœur de bœuf. Une tomate en colère.

Jean-Luc Danneyrolles

[document du réseau]

PLACE DES AGRICULTEURS DANS L’UTILISATION, CONSERVATION ET VALORISATION DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE

Intervention réalisée lors du colloque AFCEV-BRG ’les légumes : un patrimoine à transmettre et à valoriser", septembre 2005

Hélène Zaharia, 23 décembre 2005

[document du réseau]

Protocole de production de semences à la ferme en régie biologique

Syndicat des producteurs de grains biologiques du Québec, février 2006,, Téléphone : (450) 679-0530 Télécopieur : (450) 670-4867, www.fabqbio.ca

[document extérieur]

Semences et droits collectifs en Italie

Interview d’Antonio Onorati en Espagne

GRAIN, Juillet 2005

[document du réseau]

Semences paysannes en Europe : enjeux et perspectives

V Chable, R Bocci, 2008

[document extérieur]

Soutien à la biodiversité agricole et à l’intégrité et la libre-circulation des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture.

2007, www.nyeleni2007.org

[document extérieur]

informations légalesRéseau Semences Paysannes • Cazalens 81 600 BRENS • Tél. 05 63 41 72 86 • courrielremonter en haut de la page
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