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Brevets et TIRPAA

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Nouvelle publication! Le livre de Laurence Dessimoulie vous régalera de rencontres et de recettes à base de semences paysannes.

2017 - Vers la fin de la collaboration entre le Taité et l'initiave Divseek.

Au niveau international, les Réseaux de Semences Paysannes et leurs partenaires se sont mobilisés pour éviter que le TIRPAA ( ou traité de l'ONU sur les semences) ne deviennent un outil pour faciliter les brevets sur les "traits natifs", notamment à travers la collaboration entre le traité et l'initiave DivSeek.

Des avancées ont été constatées sur ce point, pour en savoir plus

  • Communiqué et Analyse du Comité international de Planification pour le Souveraineté alimentaire en date du 28-02-2017 :  lire ICI.
  • Communiqué de la Confédération paysanne, du 08-02-2017 : lire ICI

2015 - Appel des Réseaux de Semences Paysannes au Comité directeur du TIRPAA

Respect effectif des droits des agriculteurs, lutte contre les brevets sur leurs "traits natifs", les Réseaux de Semences Paysannes ont interpelléles gouvernements qui siègent au comité directeur du TIRPAA ( ou traité de l'ONU sur les semences) se réunissant à Rome du 5 au 9 octobre 2015.

Plus de trente organisations africaines, américaines, australiennes
ou européennes se sont mobilisées ensemble !

 

- In English : To know more about the context, click here. To read and sign the call :  Download HERE
- En español : Haz click aquí para saber más  y Haz click aquí para firmarla,
- Em Portugues : Clique aqui para saber mais e asinar.

 

Introduction et contexte

 

Pourquoi cet appel ? Les dernières réunions du Traité (Genève, Rome, Brasilia) confirment que l'industrie et les pays riches veulent bloquer la réalisation des décisions du Comité directeur de 2013 à Oman : application effective des droits des agriculteurs et du partage des avantages avant toute extension du Système Multilatéral du Traité à de nouvelles espèces (soja, tomates, bananes...). L'industrie refuse tout mécanisme contraignant qui l'obligerait à payer sa dette au titre du partage des avantages. Dans le même temps, elle s'empare de toutes les semences que les paysans ont données au Système Multilatéral du Traité en déposant des brevets sur leurs "traits natifs". Elle réclame, avec l'appui des pays riches, que les droits des agriculteurs se réduisent à "l'amélioration de l'information sur les ressources phytogénétiques" :  derrière ces jolis mots se cache le programme DivSeek destiné à séquencer toutes les ressources phytogénétiques du Système Multilatéral du TIRPAA afin de faciliter leur confiscation par les brevets. 

Sans une forte réaction d'une majorité de gouvernement lors du comité  directeur à Rome du 5 au 9 octobre prochain, le Système Multilatéral du Traité disparaîtra et sera remplacé par une mise en marché et une confiscation de toutes les semences par les multinationales. Ce message a pour objectif de faire savoir que les paysans ne cautionneront pas ce hold'up et d'inciter les gouvernements à le refuser eux aussi. C’est pour cette raison qu’il est important de se mobiliser MAINTENANT, en rassemblant un maximum de signatures d’ici le 30 septembre.

Rejoignez nous en apportant votre signature ou votre soutien !

 

Les signatures reçues avant le 30 septembre 2015 seront remises avec le texte de l'appel à l'Organe directeur du TIRPAA qui se réunit à Rome du 5 au 9 octobre.


Merci de le faire circuler et signer le plus largement possible et de renvoyer vos signatures , si possible avant le 30 septembre, ou tout autre message similaire formulé avec vos mots et vos propres cultures à :

Mauro Conti, secrétariat de IPC ( International Planning Committee for Food Sovereignty ): ipc-cip(at)foodsovereignty(.)org 
et  Émilie Lapprand, Réseau Semences Paysannes français : emilie(at)semencespaysannes(.)org

 

 

LE MESSAGE DES RÉSEAUX DE SEMENCES PAYSANNES

AUX GOUVERNEMENTS MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR DU TRAITE INTERNATIONAL DES PLANTES (TIRPAA)

réunis à Rome du 5 au 9 octobre 2015

 

Pour téléchargez en PDF le message, merci de cliquez ICI.

Par ce message, nous venons vous dire que vous êtes en train de tuer le Traité. Celui-ci organise désormais le vol de nos semences et de nos connaissances. Nous ne pouvons plus dans ces conditions continuer à les donner aux chercheurs et autres prospecteurs qui viennent les collecter dans nos champs pour les remettre aux banques de gènes du Traité. Tant que vous n'aurez pas interdit tous les brevets biopirates, tant que les agriculteurs n’auront pas le droit de conserver, d'utiliser, d'échanger et de vendre les semences issues de leurs récoltes nous refuserons toute collaboration avec la recherche et les banques de gènes qui se mettent au service des multinationales semencières.

Les graines qui sont conservées dans les banques de ressources génétiques du système multilatéral du Traité des plantes (TIRPAA) sont nos semences : héritage de nombreux siècles de sélections paysannes, elles ont été collectées dans nos champs.
Cependant l'accès aux semences de ces variétés paysannes nous est souvent refusé parce que nous ne sommes pas des chercheurs. Nous obtenons parfois quelques graines à condition de ne pas les utiliser pour nos productions agricoles : elles devraient uniquement être réservées pour la recherche. Nous constatons alors que leur état de conservation dans les chambres froides n’est pas bon et qu'elles nécessitent plusieurs années de nouvelle sélection avant de donner des récoltes dans les conditions de culture actuelles. Mais ceux d'entre nous qui font ce travail de sauvetage des ressources génétiques se voient interdire de les échanger ou de les vendre à d’autres paysans par les lois semencières de la plupart des pays membres du Traité .

Le Traité nous a promis un partage équitable des bénéfices réalisés par l'industrie qui utilise nos semences pour ses propres sélections. Après 10 ans nous n'avons rien vu venir, sinon un partage des avantages à l'envers. Les paysans ont donné les semences à l’industrie, l’industrie n'a rien payé et le peu d'argent donné par quelques gouvernements n'a pas été versé à des organisations paysannes, mais a servi à consolider les programmes des centres de recherche internationaux utiles à l’industrie.

Nous avons donné nos semences gratuitement aux banques de gènes et accepté que l'industrie s’en serve pour qu'elle sélectionne des variétés utiles. Mais lorsque nous utilisons ces variétés, les lois de la plupart de pays membres du Traité nous contraignent à payer des royalties ou nous interdisent d'utiliser les semences issues de nos propres récoltes en prétendant qu'elles sont la propriété de l'industrie.

Nous avons reçu nos semences de nos parents, nous les avons soignées avec attention, sélectionnées et conservées pour les remettre en bon état aux générations futures. Nous les avons données au Traité avec nos connaissances sur leurs caractères parce que nous avons toujours partagé le fruit de notre travail avec fierté. Nous pensions être protégés contre leur appropriation par les droits de propriété industrielle comme les droits d’obtention végétale et les brevets. Mais vous nous annoncez aujourd'hui que vous allez lancer le programme Divseek, afin de décortiquer les séquences génétiques des ressources contenues dans les banques de gènes pour les publier sur des bases de données électroniques. Ce programme n’est pas fait pour nous, nous ne cultivons pas des séquences génétiques, ni des « bits » électroniques, et n'avons pas besoin de ces informations. Mais l'industrie, elle, a déjà programmé des moteurs de recherche et des logiciels pour repérer dans ces bases de données toutes les « informations génétiques » qu'elle pourra breveter par la suite en leur associant un caractère quelconque intéressant pour l'agriculture ou la transformation industrielle des récoltes. Ces brevets sur les « unités fonctionnelles d'hérédité » sont déjà autorisés dans plusieurs pays et permettront de nous interdire de continuer à cultiver nos semences, ces semences que nous avons données gratuitement aux banques de gènes du Traité.

Nous avons eu avec le Traité une période de dialogue. Mais malgré les décisions de l’Organe directeur à Bali en 2011 et à Oman en 2013, les espaces de dialogue se sont refermés, nous empêchant de participer d’une manière efficace et formalisée aux groupes de travail, aux consultations d’expert, dans la respect de notre autonomie organisationnelle. Les organisations paysannes qui sont au travail dans leurs champs pour mettre en œuvre concrètement les articles 5 et 6 du Traité sur la conservation in situ et l'utilisation durable des semences et faire avancer la lutte pour la mise en œuvre de l’article 9 sur les droits des agriculteurs, sont toujours considérées comme des « observateurs » au même titre qu’un universitaire ou un journaliste, alors que ce sont les premiers acteurs de la gestion des ressources génétiques des plantes cultivées défendue par le Traité ! L'industrie est par contre largement courtisée et impose peu à peu ses solutions.

Tant que le Traité ne voudra pas se réformer pour appliquer intégralement ses articles 5, 6 et 9, nous continuerons à construire notre propre système multilatéral d'échange entre paysans. Nous adressons un appel aux gouvernements de soutenir notre mouvement fondement de la souveraineté alimentaire.


Mise à jour le 02-10-2015

 

1) Signataires ( organisations travaillant avec des semences et organisations paysannes ) (Farmers Organizations and gardeners  / Organizaciones Campesinas y jardinieras).


1. African Centre for Biodiversity, Afrique du Sud et Tanzanie
2. AJAC LUKAAL, l'Association des Jeunes Agriculteurs de Casamance "Plantons", Sénégal
3. All Nepal Peasants’ Federation ( toutes les fédérations paysannes népalaises)
4. ANAFAE, Asociación Nacional de Fomento a la Agricultura Ecológica, Honduras  
5. ANAMURI, Asociación Nacional l de Mujeres Rurales e Indígenas, Chili
6. ANMI, Asamblea Nacional de Mapuches de Izquierda, Chili
7. ARI, Associazione Rurale Italiana, Italie
8. Articulação Rosalino de Povos e Comunidades Tradicionais do Norte de Minas, Brésil
9. Association des Producteurs de Semences Paysannes, Sénégal
10. Australian Food Sovereignty, Australie
11. BEDE ( Biodiversité : Echanges et Diffusion d'Expériences ), France
12. Bio Burkina Faso, Burkina Faso.
13. Biowatch Afrique du Sud.
14. Campaña Semillas de Identidad, Colombie.
15. CCPA, Cadre de Concertation des Producteurs d'Arachides du Sénégal.
16. CENESTA,Centre for Sustainable Development and Environment, Iran
17. COASP, Comité ouest africain des Semences Paysannes et l’ensemble de ses membres.
18. CODECEX, Comissão em Defesa dos Direitos das Comunidades Extrativistas, Brésil
19. Commons for EcoJustice, Malawi
20. CONAMURI, Cordinacion nacional de Mujeres rurales e indigenas,  Paraguay.
21. CONAPROCH, Confederación Nacional  de Pequeños Productores, Chili
22. Confédération Paysanne, France
23. COPACO-PRP, Confédération Paysanne du Congo, République Démocratique du Congo
24. Copagen, Coalition Ouest Africaine pour les Semences paysannes, Sénégal  
25. Crocevia, Italie
26. Deccan Development Society, Pastapur, Telangana, Inde
27. ECVC, Coordination européenne Via Campesina
28. Fahamu Africa et le mouvement des femmes “ Nous sommes la solution”,  Afrique de l’Ouest
29. Family Farm Defenders, USA
30. Farmworker Association of Florida,  USA.
31. Ferme école Agroécologique Benkadibugu, Mali
32. FITA, Farmers inter trade association, Gambie
33. FOOL AVOINE, pour une biodiversité sans OGM ni brevet, France
34. GIPA (Groupement Inter villageois des Producteurs d'Arachides des Communes de Thiomby/Gandiaye), membre CCPA, Sénégal
35. International Indian Treaty Council (Conseil international du traité indien, ajoutant çi la mention des peuples et semences indigènes )
36. Grupo Semillas, Colombie
37. Jardín Botánico de Medellín, Equipo de Agricultura Urbana, Colombie
38. La Via campesina International
39. Landworkers' Alliance , Royaume-Uni
40. MAB, Movimiento de Afectados por Reprezas, Brésil
41. MABD, Mouvement de l’Agriculture Biodynamique, France
42. MAELA, Movimiento Agroecologico de Latino America y Caribe, Mouvement agroécologique de l'Amérique latine et les Caraïbes
43. MMC, Movimiento de Mujeres Camponesas, Brésil
44. Millet Network of India, MINI, Hyderabad, India
45. MONLAR, Movement for Land and Agricultural Reform,  Sri Lanka
46. Movimento Geraizeiro, Brésil
47. MPA, Movimento dos pequenos agricultores, Brésil
48. MST, Movimiento Sim Tierra, Brésil
49. National Fishworkers' Forum, Forum national des pêcheurs, Inde.
50. National Movement for Protection of Seed Rights, Sri Lanka.
51. Organización Boricuá,  Porto Rico
52. Ranquil, Confederación Nacional Campesina  y de Pueblos originarios, Chili
53. RECAB  ANTIOQUIA,  red Colombiana de Agricultura Biológica, Colombie
54. Red Nacional de Semillas Nativas y Criollas (réseau national des semences natives et créoles),  Uruguay
55. Red de Semillas Campesinas, Argentine
56. Rede de Agrobiodiversidade do Semiárido Mineiro, Brésil
57. Redes de semillas campesinas (RSC), Columbie
58. Red de Semillas Libres, Colombie
59. Red de Semillas "Resembrando e Intercambiando", Espagne
60. RESACIFROAT, Réseau d'Appui à la Citoyenneté des Femmes Rurales d'Afrique de l'Ouest et du Tchad
61. Réseau Maghrébin d'Association de Développement Local en milieu Rural, "REMADEL"
62. Réseau Semences Paysannes (RSP), France
63. Rete Semi Rurali, Italie
64. SEED, Som fir d'Erhalen an d' Entwécklung vun der Diversitéit, Luxembourg
65. Stop OGM Pacifique, Nouvelle Calédonie
66. TORBA, association d'agroécologie, Algérie
67. Union Paysanne, Canada.  
68. Urgenci International Community Supported Agriculture network
69. US Food Sovereignty Alliance, USA
70. Vazanteiros em Movimento, Brésil
71. World Forum of Fisher Peoples
72. Zimbabwe Smallholder Organic Farmers Forum, Zimbabwe.

 

2) Soutiens ( Support / Apoyo )


1. AFRD - EUFRAS, Association for Farmers Rights Defense, Association pour la Défense des droits des Paysans, Georgie
2. ADAAE-ASE, France
3. AHCC, Alianza Hondureña de Cambio Climático, Honduras
4. Alkhalachofa, grupo de consumo responsable, Alcala de Henares, Espagne
5. ALTERRATIVE project, Italie
6. Amigos de la Tierra, Argentine
7. Articulação Nacional de Agroecologia – ANA/Brésil
8. Assembleia Permanente de Entidades em Defesa do Meio Ambiente do Rio Grande do Sul- APEDEMA/Brésil
9. Associação Brasileira de Agroecologia-ABA/Brésil
10. Associação Brasileira de Estudantes de Engenharia Florestal-ABEEF/Brésil
11. Associação Gaúcha de proteção ao Ambiente Natural-AGAPAN/Brésil
12. Association pour le Développement Durable "ADD- Medenine", Tunisie
13. Association pour le Développement Global des Batwa, Rwanda
14. ATALC, Amigos de la Tierra América Latina y el Caribe
15. Burkinature, Burkina Faso
16. CEHPRODEC, Centro Hondureño de Promoción al Desarrollo Comunitario, Honduras
17. CEIBA-Amigos de la Tierra Guatemala
18. CENSAT-Amigos de la Tierra,  Colombie
19. CESTA-Amigos de la Tierra, Salvador
20. Centro Ecológico/Brésil
21. Chile Sustentable, Chili
22. CMI, Conselho Missionário Indigenista, Brésil
23. COECOCEIBA-Amigos de la Tierra,  Costa Rica
24. Comissão Pastoral da Terra-CPT/Brésil
25. Community Alliance for Global Justice, Seattle WA, USA
26. CONROA, Coalición nacional de Redes y organizaciones Ambientales, Honduras
27. Detroit Black Community Food Security Network, USA
28. Diverse Voices and Action for Equality, Fiji
29. Doman chalosse vivante, France.
30. Enda Pronat, Sénégal
31. EsAFF SWAZILAND-CIEAS.
32. Esvit-ONG, Espoir et vie pour Tous, République Démocratique du Congo
33. Federação de Órgãos para Assistência Social e Educacional- FASE/Brésil
34. Federação dos Estudantes de Agronomia do Brasil-FEAB/Brésil
35. FIAN,  Colombie
36. FIMARC,Fédération Internationale des Mouvements d'Adultes Ruraux Catholiques
37. Food First, USA
38. Foodwatch Western Australia
39. Foro Ambiental Santiagueño, Argentine
40. Friends of the Earth International
41. Fundação Luterana de Diaconia – FLD/Brésil
42. Gene Ethics, Australie
43. GM-Free Australia Alliance, Australie
44. Instituto Gaúcho de Estudos Ambientais – Ingá/ Brésil
45. IRPAD/Afrique, Institut de Recherche et de Promotion des Alternatives en Développement,  siège Mali.
46. JINUKUN : Réseau national pour une gestion durable des ressources génétiques , Point focal de la COPAGEN, Bénin
47. MADGE, Australie
48. MADRE TIERRA-Amigos de la Tierra, Honduras
49. Núcleo de Cultura e Extensão PTECA da ESALQ/Universidade de São Paulo- Brésil
50. NAT-Amigos de la Tierra, Brésil
51. Núcleo Interdisciplinar de Agroecologia em Rede/Agrorede-UFBA/Brésil
52. OTROS MUNDOS-Chiapas/Amigos de la Tierra, Mexique
53. Pacific Partnerships on Gender, Climate Change and Sustainable Development, Coalition régionale Pacifique
54. REDES-Amigos de la Tierra, Uruguay
55. SOBREVIVENCIA-Amigos de la Tierra,  Paraguay
56. Sociedade Brasileira de Etnobiologia e Etnoecologia – SBEE/Brésil
57. SOLIDARITÉ, France
58. Southern Action on Genetic Engineering, Hyderabad, Inde
59. Terra de Direitos/Brasil
60. Terra Nuova ONLUS, Italie
61. UK Food Group, Royaume-Uni
62. Vía Orgánica, Mexique
63. Voices for Earth Justice, USA
64. Watershed Systems Foundation, Asie-Océanie

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