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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées - JORF n°0262 du 13 novembre 2014

Niveau juridique : France

On notera que plusieurs membres du RSP y sont représentés.

lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029750634&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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