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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 1er octobre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) - JORF n°0238 du 14 octobre 2014

Niveau juridique : France

Merci de se reporter à la page complète du JO du 14-10-2014, rubrique Décrets, arrêtés, circulaires / textes généraux / Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, pour trouver ledit arrêté : www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000029573019

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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