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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l’état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l’apiculture, gemme - JORF n°0238 du 14 octobre 2014

Niveau juridique : France

Mme Annabel FOURY est nommée membre du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l’état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l’apiculture, gemme, en remplacement de M. Eric POMMAGEOT, démissionnaire.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029574824&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

Si le lien ci-dessus ne fonctionne pas merci de se reporter à la page complète du JO du 14-10-2014, rubrique Décrets, arrêtés, circulaires / textes généraux / Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000029573019

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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