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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Décret n° 2014-1107 du 1er octobre 2014 modifiant le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d’histoire naturelle JORF n°0228 du 2 octobre 2014

Niveau juridique : France

Le muséum étant un acteur pouvant intervenir dans la gestion de la biodiversité et des ressources génétiques, il est intéressant de noter ce décret.

lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029527346

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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