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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l’arrêté du 9 février 2012 portant nomination au comité national de l’agriculture biologique de l’Institut national de l’origine et de la qualité JO RF N° 086 du 11 avril 2012

Niveau juridique : France

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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