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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 12-02-2014 modifiant l’arrêté modifié du 25 novembre 2011 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) - BO Min Agri N° 09 du 20 au 27 février 2014

Niveau juridique : France

Cet arrêté a modifié la composition des membres présents dans 9 sections différentes du CTPS.

Pour détails voir lien ci-dessous :

acces.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique/telechargement-ca8b0055-fc9e-491e-9a1f-8801cd5aabbb

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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