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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 31 janvier 2014 portant nomination au conseil d’administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères - JO RF N° 038 du 14 février 2014.

Niveau juridique : France

M. Julien OUVRE est nommé membre titulaire au conseil d’administration en remplacement de M. Vincent OUVRE.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140214&numTexte=83&pageDebut=02636&pageFin=02636

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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