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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 10 janvier 2014 homologuant les règlements techniques d’examen des variétés de betterave fourragère et de chicorée industrielle en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France - JO RF N° 020 du 24 janvier 2014

Niveau juridique : France

en attente de publication au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140124&numTexte=37&pageDebut=01429&pageFin=01430

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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