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semencesSemences paysannes
“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) - JO RF N° 296 du 21 décembre 2013

Niveau juridique : France

De nouvelles variétés ou des prolongation d’inscriptions au (x) catalogue (s) ont été validées pour les catégories suivantes : avoines d’hiver, blé dur, blé tendre d’hiver,blé tendre d’hiver hybride, orge d’hiver à 6 rangs, orge d’hiver à 6 rangs hybrides, triticale.

Des radiations ont également été enregistrées concernant les semences de céréales à paille.

Pour le détail voir lien suivant

www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131221&numTexte=28&pageDebut=20850&pageFin=20853

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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