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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 10 octobre 2013 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d’oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d’origine végétale, plantes textiles et vers à soie - JO RF N° 250 du 26 octobre 2013

Niveau juridique : France

Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt en date du 10 octobre 2013, M. Bertrand GOMART est nommé membre du conseil spécialisé de pour les productions d’oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d’origine végétale, plantes textiles et vers à soie,en remplacement de M. Xavier TALPE.

www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131026&numTexte=53&pageDebut=17533&pageFin=17533

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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