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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 29 juillet 2013 portant nomination au comité interprofessionnel des productions saccharifères - JO RF N° 223 du 25 septembre 2013

Niveau juridique : France

Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt en date du 29 juillet 2013 :

M. Francis LESAFFRE est nommé président du conseil d’administration du comité interprofessionnel des

productions saccharifères.

M. Frédéric MICHEL est nommé commissaire du Gouvernement, en remplacement de M. Julien TURENNE.

www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130925&numTexte=47&pageDebut=15976&pageFin=15976

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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