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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 10 juillet 2013 portant nomination du président du conseil permanent de l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO) - JO RF N° 224 du 26 septembre 2013

Niveau juridique : France

en date du 10 juillet 2013, M. Jean-Charles Arnaud, fromager-affineur à Poligny (Jura), est nommé président du conseil

permanent de l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO), en remplacement de M. Michel Prugue,

démissionnaire, et ce pour la durée du mandat de ce dernier restant à courir.

www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130925&numTexte=46&pageDebut=15976&pageFin=15976

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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