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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Document de travail droits des agriculteurs - 5ème session de l’organe directeur du TIRPAA - Oman septembre 2013

Niveau juridique : International

La 5ème session de l’organe directeur du Traité International des Ressources Phytogénétique lié à l’Agriculture et l’Alimentation aura lieu du 24/09/2013 au 28/09/2013 à Oman.

Les droits des agriculteurs sont concernés par les articles 6 et 9 du traité. Ces points sont à l’ordre du jour de la prochaine session de l’organe directeur :

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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