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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 25 janvier 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) JO RF N° 027 du 01 février 2013

Niveau juridique : France

Modification : A l’article 1er de l’arrêté du 12 août 2009 susvisé, pour l’espèce « Pommier », le mot : « Opal » est remplacé par le mot : « UEB 32642 ».

www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130201&numTexte=26&pageDebut=01967&pageFin=01967

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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