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“La préservation de la biodiversité
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UE : Règlement d’exécution (UE) 2017/2313 de la Commission du 13 décembre 2017 établissant les spécifications de forme du passeport phytosanitaire utilisé pour la circulation sur le territoire de l’Union et du passeport phytosanitaire utilisé pour l’introduction et la circulation dans une zone protégée, L 331/44, paru au JOUE du 14/12/2017

Niveau juridique : Union européenne

Règlement d’exécution (UE) 2017/2313 de la Commission du 13 décembre 2017 établissant les spécifications de forme du passeport phytosanitaire utilisé pour la circulation sur le territoire de l’Union et du passeport phytosanitaire utilisé pour l’introduction et la circulation dans une zone protégée,L 331/44, paru au Journal Officiel de l’Union Européenne le 14/12/2017.

Lien vers le texte ici

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