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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Nominations au CA du CTIFL

Niveau juridique : France

A / Arrêté du 6 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) JORF n°0242 du 15 octobre 2017

Par arrêté du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 6 octobre 2017, M. Jean-Hugues BELLAND est nommé au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes en remplacement de M. Christian PEPINEAU, démissionnaire.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035804267&dateTexte=&categorieLien=id

B/ Arrêté du 18 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) JORF n°0250 du 25 octobre 2017

Par arrêté du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 18 octobre 2017, M. Philippe CAVALIER est nommé au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes, en remplacement de M. Jo GIROUD, démissionnaire.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035871920&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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