Niveau juridique : France
A / Arrêté du 6 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) JORF n°0242 du 15 octobre 2017
Par arrêté du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 6 octobre 2017, M. Jean-Hugues BELLAND est nommé au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes en remplacement de M. Christian PEPINEAU, démissionnaire.
Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035804267&dateTexte=&categorieLien=id
B/ Arrêté du 18 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) JORF n°0250 du 25 octobre 2017
Par arrêté du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 18 octobre 2017, M. Philippe CAVALIER est nommé au conseil d’administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes, en remplacement de M. Jo GIROUD, démissionnaire.
Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035871920&dateTexte=&categorieLien=id