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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Sénat Les relations entre l’Union européenne et la Turquie : état des lieux

Rapport d’information de MM. Jean-Yves LECONTE et André REICHARDT, fait au nom de la commission des affaires européennes n° 618 (2016-2017) - 6 juillet 2017

A noter : les discussions sur le domaine du Droit de la propriété intellectuelle est ouvert.

Lien : www.senat.fr/rap/r16-618/r16-61810.html

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