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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Décrets du 13 février 2017 approuvant des élections à l’Académie d’agriculture de France -JORF n°0039 du 15 février 2017

Niveau juridique : France

Deux décrets ont été pris

* le premier concernant les membres titulaires

On notera pour la Section « Productions végétales », l’élection de M. François DESPREZ.

lien vers le texte complet : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034036166&dateTexte=&categorieLien=id

* le second concernant les membres associés

lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034036168&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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