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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées - JORF n°0231 du 4 octobre 2016

Niveau juridique : France

«  La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des catégories professionnelles est modifiée ainsi :

Les mots : « M. DUCHEMIN (Vincent) » sont remplacés par : « M. SARTHOU (Nicolas) ».

La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales est modifiée ainsi :

Les mots : « M. de VERNEUIL (Bernard) » sont remplacés par : « M. WINDSOR (Sébastien) » »

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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