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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Décision du Conseil du 16 juin 2016 portant renouvellement du mandat du président de l’Office communautaire des variétés végétales - JO C 223 du 21.6.2016,

Niveau juridique : Union européenne

Lien : eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid=1469625199460&uri=CELEX:32016D0621(02).

Le mandat de M. Martin EKVAD en tant que président de l’Office communautaire des variétés végétales est renouvelé pour une période de cinq ans avec effet au 1er septembre 2016.

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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