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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Fce : publication du Rapport de l’OPECST - LES RESSOURCES GÉNÉTIQUES VÉGÉTALES, DE L’AMÉLIORATION À LA CONSERVATION DES ESPÈCES : LE MODÈLE FRANÇAIS - Rapport n° 571 (2015-2016) de MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 3 mai 2016

Niveau juridique : France

Ce rapport est composé

  • du Compte rendu de l’audition publique du 13 octobre 2015

  • et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Lien : www.senat.fr/rap/r15-571/r15-571.html

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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