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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 12 février 2016 portant nomination au conseil permanent de l’Institut national de l’origine et de la qualité -JORF n°0044 du 21 février 2016

Niveau juridique : France

Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique en date du 12 février 2016, est nommée membre du conseil permanent de l’Institut national de l’origine et de la qualité, en qualité de représentante du comité national de l’agriculture biologique, pour la durée de son mandat au sein du comité auquel elle appartient :

Mme Maret (Carine), en remplacement de M. Le Villoux (Thierry).

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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