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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 5 février 2016 portant nomination à la vice-présidence du conseil d’administration de Business France - JORF n°0036 du 12 février 2016

Niveau juridique : France

A noter : Buisness Europe est un membre observateur au CA de l’Organisation Européenne des Brevets.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032037205&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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