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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Décrets portant approbation des élections à l’Académie d’agriculture de France - JORF n°0032 du 7 février 2016

Niveau juridique : France

1) texte n°31, pur les membres titulaires, lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031984675&dateTexte=&categorieLien=id

A noter, pour la Section « Productions végétales », par décret du Président de la République en date du 5 février 2016, sont approuvées les élections suivantes à l’Académie d’agriculture de France, en qualité de membres titulaires : M. Yves LESPINASSE.

2) texte n°32, pour les membres associés, lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031984677&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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