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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Synthèse des résultats des audits annuels de la Cour concernant les agences et autres organismes de l’Union européenne pour l’exercice 2014 - JO C 409 du 9.12.2015

Niveau juridique : Union européenne

Des informations sur l’Office communautaire des variétés végétales — OCVV- sont disponibles.

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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