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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Arrêté du 18 novembre 2015 homologuant le règlement technique d’examen des variétés de soja en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France JORF n°0276 du 28 novembre 2015 JORF n°0276 du 28 novembre 2015

Niveau juridique : France

Ce règlement technique sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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