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“La préservation de la biodiversité
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Modifications de la composition du cabinet du ministre de l’agriculture

Niveau juridique : France

  • Arrêté du 22 octobre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre - JORF n°0247 du 24 octobre 2015.

Fin aux fonctions au cabinet du ministre de M. Stéphane LE MOING,directeur adjoint du cabinet du ministre

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031360382&dateTexte=&categorieLien=id

  • Arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au cabinet du ministre - JORF n°0253 du 31 octobre 2015

Mme Christine AVELIN, directrice adjointe du cabinet.

lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031401297&dateTexte=&categorieLien=id

  • Arrêté du 26 octobre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre JORF n°0252 du 30 octobre 2015

fin aux fonctions de M. Jean-Guillaume Bretenoux, conseiller chargé de l’agroalimentaire et de l’alimentation au cabinet du ministre

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031397360&dateTexte=&categorieLien=id

  • Arrêté du 26 octobre 2015 portant nomination au cabinet du ministre - JORF n°0252 du 30 octobre 2015

M. Arnaud Millemann, conseiller chargé de l’agroalimentaire et de l’alimentation.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031397363&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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