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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Décret n° 2015-1339 du 22 octobre 2015 relatif à la composition du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire - JORF n°0247 du 24 octobre 2015

Niveau juridique : France

Le décret modifie la composition du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire en augmentant de quatre à cinq le nombre des représentants d’organisations représentatives de la transformation des produits agricoles y siégeant.

Lien : www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031360308&dateTexte=&categorieLien=id

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