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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Changements cabinet Ministériel de Mr Le Foll

Niveau juridique : France

Au journal officiel du 23 septembre, ont été précisés des évolutions dans la composition du cabinet du ministre de l’Agriculture, Mr Le Foll, par rapport à son conseiller chargé du développement durable et de la forêt :

  • Arrêté du 15 septembre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031200128&dateTexte=&categorieLien=id

  • Arrêté du 15 septembre 2015 portant nomination au cabinet du ministre

www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031200131&dateTexte=&categorieLien=id

  • lien vers la composition actuelle et complète du cabinet ministèriel :

www.gouvernement.fr/ministre/stephane-le-foll

A noter, M. Sébastien COUDERC est Conseiller chargé des filières végétales et des biocarburants

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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