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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles et potagères JO UE N° C 260A du 30 août 2012

Niveau juridique : Union européenne

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles — sixième complément à la trentième édition intégrale

A noter dans les modifications apportées au catalogue commun des espèces agricoles :

  • une nouvelle variété de conservation de pommes de terres a été inscrites : la Ricciona di napoli.

  • une variété de maïs, le maïs population Lacaune

  • des variétés de maîs génétiquement modifiées : Kabas YG, Kaifys YG, DK 6678YG,

eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2012:260A:0001:0039:FR:PDF

Catalogue commun des variétés des espèces de légumes — cinquième complément à la trentième édition intégrale

A noter dans les modifications apportées au catalogue commun des espèces potagères : de nombreuses variétés inscrites au catalogue de conservation et au catalogue des variétés pour des conditions de culture particulières.

eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2012:260A:0040:0057:FR:PDF

Rectificatif au Catalogue commun des variétés des espèces de légumes — quatrième complément à la trentième édition intégrale (JO C 182 A du 22.6.2012)

eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2012:260A:0058:0058:FR:PDF

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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