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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
Semences Paysannesa

Arrêté du 20 avril 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) - JORF n°0100 du 29 avril 2015

Niveau juridique : France

On observera que la majorité des nouvelles variétés inscrites concernent des semences hybrides.

lien : legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030533951&dateTexte=&categorieLien=id

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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