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“La préservation de la biodiversité
est un enjeu majeur de notre siècle”
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Droits collectifs, droits des agriculteurs, savoir-faire paysans

Eléments de débat - Etudes, doctrine, articles scientifiques - Textes de droit étranger

La généralisation des droits de propriété intellectuelle, la disparition des variétés de pays cultivées,la spécialisation du métier de semencier ont peu à peu réduit les agriculteurs des pays développés au rang de « consommateur de semences ». L’émergence de nouvelles initiatives autour des semences et variétés paysannes, le plus souvent collectives et locales, pose la question des droits collectifs des paysans. Ce dossier rassemble des documents portant sur les initiatives paysannes, savoir-faire paysans et droits collectifs en Europe et au delà.

2016

2015

2012

  • Du singulier au collectif

    Agriculteurs et objets de la nature dans les réseaux d’agricultures « alternatives »

    Élise Demeulenaere et Frédéric Goulet, 1 janvier 2012

    [document extérieur]

2011

  • Des semences en partage

    construction sociale et identitaire d’un collectif « paysan » autour de pratiques semencières alternatives

    élise Demeulenaere, Christophe Bonneuil, 1 février 2011

    [document extérieur]

2010

2009

2008

2007

2006

2005

Date non précisée

  • ACCÈS AUX SEMENCES: UNE CONDITION DU DROIT À L’ALIMENTATION

    Une étude de l’impact des systèmes de protection des variétés végétales sur les droits humains

    Déclaration de Berne, Bread for the World – Protestant Development Service, Community Technology Development Trust (CTDT), Development Fund – Norway, Misereor, Searice, Third World Network, 2015-03620

    [document du réseau]

informations légalesRéseau Semences Paysannes 3, av. de la Gare 47190 AIGUILLON
Tel. 05 53 84 44 05 • Fax. 05 53 84 69 48 • courriel
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