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Eléments de débat - Etudes, doctrine, articles scientifiques - Textes de droit étranger

La généralisation des droits de propriété intellectuelle, la disparition des variétés de pays cultivées,la spécialisation du métier de semencier ont peu à peu réduit les agriculteurs des pays développés au rang de « consommateur de semences ». L’émergence de nouvelles initiatives autour des semences et variétés paysannes, le plus souvent collectives et locales, pose la question des droits collectifs des paysans. Ce dossier rassemble des documents portant sur les initiatives paysannes, savoir-faire paysans et droits collectifs en Europe et au delà.

2010

• Modelo territorial de producción del dawe (chenopodium quinuawilld): protocolos-sellos campesinos, una experiencia de soberanía alimentaria en el sur de chile

  Modèle territorial de production de Quinoa : protocole de certification paysanne, une expérience de souveraineté alimentaire dans le sud du Chili

  Max THOMET, Corporación KOM KELLUAYIN, Asociación ÑANKUCHEO, 28 juin 2010

  [document extérieur]

• Etude sur le devenir juridique des variétés issues de sélection participative et paysanne

  Anne-Charlotte Moy, 26 avril 2010

  [document du réseau]

2009

• Qualités et origines au Vietnam

  L’épineuse question de l’administration de la preuve du lien entre qualité et origine

  Frédéric Thomas (IRD) et Dao the Anh (casrad), 4 novembre 2009

  [document extérieur]

• Politiques semencières et droit à l’alimentation :

  accroître l’agrobiodiversité et encourager l’innovation

  De Schutter Olivier, 23 juillet 2009

  [document extérieur]

2008

• IG et marques : Outils en devenir ?

  Laurence BÉRARD et Philippe MARCHENAY

  24 septembre 2008

  [document extérieur]

• Expériences positives du point de vue de la réalisation du droits des agriculteurs

  Success Stories from the Realization of Farmers’ Rights

  juin 2008

  [document extérieur]

• Étude des complémentarités entre gestion dynamique à la ferme et gestion statique en collection

  cas de la variété de blé Rouge de Bordeaux

  Elise DEMEULENAERE, Christophe BONNEUIL, François BALFOURIER, AlainBASSON, Jean-François BERTHELLOT, Vincent CHESNEAU, Henri FERTÉ, Nathalie GALIC, Guy KASTLER, Jean KOENIG, Florent MERCIER, Joël PAYEMENT, Alain POMMART, Bernard RONOT, Yves ROUSSELLE, Nicolas SUPIOT, Hélène ZAHARIA, Isabelle GOLDRINGER, 2008

  [document extérieur]

• Semences paysannes en Europe : enjeux et perspectives

  V Chable, R Bocci, 2008

  [document extérieur]

2007

• STRUCTURATION DE LA DIVERSITE DES RESSOURCES GENETIQUES ET STRUCTURE SOCIALE : QUELLES RELATIONS ?

  Actes du séminaire génotype X environnement

  Christian Leclerc, Geo Coppens d’Eeckenbrugge, 21 juin 2007

  [document extérieur]

• Les apports de la sociologie à l’analyse des interactions génotype/environnement : de l’innovation variétale au développement durable

  Actes du séminaire génotype X environnement

  Y. Chiffoleau, 10 mai 2007

  [document extérieur]

• Les Réseaux Semences Paysannes en Europe et l’évolution des lois sur les semences

  Riccardo Bocci, Véronique Chable, mai 2007

  [document extérieur]

• Systèmes semenciers locaux et influences extérieures en Tanzanie

  Etude de cas

  5 janvier 2007

  [document extérieur]

2006

• La conservation à la ferme : inventaire et analyse des variétés"populations » cultivées dans un réseau d’agriculteurs et des pratiques culturales associées

  Mémoire d’étude

  Kevin N’Guyen, 19 octobre 2006

  [document extérieur]

2005

• Réinventer la variété dans les collectifs « haricot tarbais » et «Réseau Semences Paysannes Blé »

  Actes du séminaire génotype X environnement

  Elise Demeulenaere, Christophe Bonneuil, novembre 2005

  [document extérieur]

• INTERACTIONS DU GENRE, DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE ET DES SAVOIRS LOCAUX AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE.

  Manuel de formation.

  2005

  [document extérieur]

• Nouvelles approches sur les droits des innovations collectives sur les ressources végétales

  R. Salazar, N.P. Louwaars, L. Visser, 2005

  [document extérieur]